L'Andes en appelle à une concertation avec les ligues professionnelles et le ministère des Sports
Publié le :
23/02/2018
23
février
févr.
02
2018
Source : www.caissedesdepotsdesterritoires.frDans un communiqué du 15 février, l’Andes (Association nationale des élus en charge du sport) annonce avoir saisi le ministère des Sports et la Cerfres (Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs) afin d’engager une concertation avec les ligues professionnelles et les fédérations concernées... Lire la suite
Historique
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Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018Droit du sportSur la sellette pour son traitement du dossier des sportifs russes, le Tribun...Source : www.lesechos.fr
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Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit du sportSelon l’article 4 de l’avenant du 21 décembre 2012 à l’accord d’intéressement...Source : www.gazette-du-palais.fr
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QPC : Agence de lutte contre le dopage – Gazette du Palais
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018Droit du sportL’article L. 232-21 du Code du sport confie aux fédérations sportives agréées...Source : www.gazette-du-palais.fr
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Dopage : la localisation obligatoire des sportifs devant la justice européenne
Publié le : 01/02/2018 01 février févr. 02 2018Droit du sportLa lutte antidopage viole-t-elle depuis 2004 la Convention européenne des dro...Source : www.lemonde.fr
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CEDH : les contraintes, pour les sportifs, du contrôle anti-dopage – Gazette du Palais
Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018Droit du sportLes requérants sont des fédérations sportives françaises et des sportifs prof...Source : www.gazette-du-palais.fr
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Guy Novès saisit les Prud'hommes
Publié le : 17/01/2018 17 janvier janv. 01 2018Droit du sportLicencié de son poste de sélectionneur le 27 décembre 2017 et attaqué pour fa...Source : sport.francetvinfo.fr