Grand stade enterré, collectivités indemnisées

Historique

• Basket : le supporter raciste de la Chorale de Roanne devant la justice
  Publié le : 04/08/2020 04 août août 08 2020
  Droit du sport
  Cette fois-ci c'est la bonne. Après avoir été renvoyé deux fois, le procès du...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• Grand stade enterré, collectivités indemnisées
  Publié le : 21/07/2020 21 juillet juil. 07 2020
  Droit du sport
  Le tribunal administratif de Versailles condamne la Fédération française de r...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
  Lire la suite
• Vers un nouveau modèle de sponsoring ?
  Publié le : 15/07/2020 15 juillet juil. 07 2020
  Droit du sport
  Le modèle de fonctionnement des clubs sportifs amateurs est fortement questio...
  Source : www.acteursdusport.fr
  Lire la suite
• Des sénateurs relancent la lutte contre le piratage de compétitions sportives
  Publié le : 07/07/2020 07 juillet juil. 07 2020
  Droit du sport
  Il n’y aura pas de grande loi sur l’audiovisuel. Le texte va être dépecé, épa...
  Source : www.nextinpact.com
  Lire la suite
• La pratique du sport est-elle un droit essentiel devant être assuré par l'Etat ?
  Publié le : 30/06/2020 30 juin juin 06 2020
  Droit du sport
  La députée de Seine-Saint-Denis, ancienne ministre des Sports (1997-2002), a...
  Source : www.humanite.fr
  Lire la suite
• Une commune peut-elle donner un droit d’usage perpétuel d’un terrain à une association ?
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit du sport
  Dans cette affaire, l’association de tennis avait cédé son terrain à la commu...
  Source : www.acteursdusport.fr
  Lire la suite
• Le sport interdit de changer les règles du jeu en cours de championnat
  Publié le : 09/06/2020 09 juin juin 06 2020
  Droit du sport
  Jeudi 4 juin, le Conseil d’État a examiné les requêtes de trois clubs de foot...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
  Lire la suite
• Des mesures pour soutenir l’événementiel sportif
  Publié le : 26/05/2020 26 mai mai 05 2020
  Droit du sport
  A l’occasion du Comité Interministériel du Tourisme présidé ce jour par le Pr...
  Source : www.ski-nordique.net
  Lire la suite
• Coronavirus : de nouvelles aides pour le sport français
  Publié le : 19/05/2020 19 mai mai 05 2020
  Droit du sport
  Le secteur va une nouvelle fois être aidé par le gouvernement français, avec...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Football : le délibéré du dossier Renaud/Chamois niortais est connu
  Publié le : 05/05/2020 05 mai mai 05 2020
  Droit du sport
  Le délibéré concernant la procédure entre Denis Renaud et les Chamois niortai...
  Source : www.lanouvellerepublique.fr
  Lire la suite