Plainte au pénal : la FFR conteste les faits - Fil Info - Rugby
Publié le :
07/11/2016
07
novembre
nov.
11
2016
Source : sport24.lefigaro.frVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi au double dépôt de plainte, au civil et au pénal, de l’association Callisto XV concernant le Grand Stade «pour détournement de fonds publics, abus de confiance et escroquerie». «La FFR a appris par voie de presse le dépôt d’une plainte par l’association Callisto XV contre le président de la FFR, M. Pierre Camou, et le Secrétaire d’Etat chargé des Sports, M. Thierry Braillard... Lire la suite
Historique
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Mineurs : l’autorisation de sortie du territoire est rétablie - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 22/11/2016 22 novembre nov. 11 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineSupprimée en 2013, l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs vo...Source : www.efl.fr
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Loi El Khomri: le joli satisfecit, nuancé et à rebours, des avocats en droit social - Le Figaro
Publié le : 21/11/2016 21 novembre nov. 11 2016Droit du travail - EmployeursUne enquête d'un syndicat d'avocats d'entreprise montre que la loi portée par...Source : www.lefigaro.fr
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Donation aux petits-enfants : la condition d’âge sera maintenue | Dossier Familial © Martinan
Publié le : 21/11/2016 21 novembre nov. 11 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionLes dons de sommes d’argent aux enfants ou petits-enfants sont exonérés de dr...Source : www.dossierfamilial.com
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La justice valide l'extension de Roland-Garros - le Parisien
Publié le : 17/11/2016 17 novembre nov. 11 2016Droit du sporta Fédération française de tennis (FFT) a obtenu, hier, le feu vert de la just...Source : www.leparisien.fr
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Prescription de l’action en recherche de paternité et atteinte à la vie privée - La Gazette du Palais
Publié le : 16/11/2016 16 novembre nov. 11 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineLe 12 novembre 2011, un homme sans filiation paternelle établie en assigne un...Source : www.gazettedupalais.com
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Quand faut-il prendre la décision de licencier pour faute grave ? Illustrations et procédure - Editions Tissot
Publié le : 09/11/2016 09 novembre nov. 11 2016Droit du travail - EmployeursL'un de vos salariés a commis une faute extrêmement sérieuse que vous entende...Source : www.editions-tissot.fr
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Prouver le prêt entre époux - Divorce, séparation et liquidation - JurisPrudentes
Publié le : 08/11/2016 08 novembre nov. 11 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparationUn jugement du 18 mars 2009 a prononcé le divorce de monsieur et madame, qui...Source : www.jurisprudentes.net
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Plainte au pénal : la FFR conteste les faits - Fil Info - Rugby
Publié le : 07/11/2016 07 novembre nov. 11 2016Droit du sportVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi...Source : sport24.lefigaro.fr
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L'effet de levier du démembrement de propriété, Droits de succession - Les Echos
Publié le : 07/11/2016 07 novembre nov. 11 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionLa solution est simple en apparence. Mais il faut s'entourer de conseils de...Source : patrimoine.lesechos.fr