Nîmes rétrogradé pour tentative de corruption : des sanctions à géométrie variable - #Droitsport #Olympiquenimois
Publié le :
19/03/2015
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Source : leplus.nouvelobs.comImpliquée dans l'affaire des matches truqués de Ligue 2, Nîmes a été fortement sanctionné. La commission de discipline de la Ligue de football professionnelle (LFP) a ordonné la rétrogradation du club en National. Décryptage de cette décision, par Pim Verschuuren, chercheur à l’IRIS, co-auteur du livre blanc "Paris sportifs et corruption : comment préserver l'intégrité du sport... Lire la suite
Historique
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La déclaration d’une manifestation sportive #Droitsport
Publié le : 25/03/2015 25 mars mars 03 2015Droit du sportL’article 15 de la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la...Source : www.droitausport.fr
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Victime d'un détournement d'héritage, comment réagir #droitfamille #héritage
Publié le : 25/03/2015 25 mars mars 03 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineS’approprier une somme d’argent, un bien ou une part d’un héritage au détrime...Source : www.dossierfamilial.com
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Quel est l'âge légal pour commencer à travailler en 2015 ? – Entreprendre.fr
Publié le : 20/03/2015 20 mars mars 03 2015Droit du travail - SalariésLes jeunes ne sont pas autorisés à travailler avant l’âge de 16 ans. Cependan...Source : www.entreprendre.fr
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Nîmes rétrogradé pour tentative de corruption : des sanctions à géométrie variable - #Droitsport #Olympiquenimois
Publié le : 19/03/2015 19 mars mars 03 2015Droit du sportImpliquée dans l'affaire des matches truqués de Ligue 2, Nîmes a été fortemen...Source : leplus.nouvelobs.com
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L'accès à la cantine garanti à tous les enfants voté à l'Assemblée - Dossier Familial #droitfamille
Publié le : 19/03/2015 19 mars mars 03 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineL'accès à la cantine ne pourra pas être réservé à certains élèves en fonction...Source : www.dossierfamilial.com
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Licenciement pour inaptitude : les droits du salarié (indemnité, préavis, chômage) #droittravail
Publié le : 18/03/2015 18 mars mars 03 2015Droit du travail - SalariésVous avez été déclaré inapte par la médecine du travail. Votre employeur doit...Source : www.juritravail.com
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TVA et billetterie des évènements sportifs #droitsport par BERTRAND - Avocat Droit du Sport
Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015Droit du sportComme nous l'indiquions dans nos derniers articles (notamment La billetterie...Source : www.bertrand-sport-avocat.com
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Combien coûte un #divorce ? - Juliette Daudé #droitfamille
Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineSi deux mariages sur trois se soldent par un divorce, la crise économique pou...Source : www.net-iris.fr
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Le retour en force du règlement intérieur #droittravail #droitsocial
Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015Droit du travail - SalariésLongtemps considéré comme obsolète, le règlement intérieur prend généralement...Source : www.juritravail.com
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Assistance éducative, l’audience devant le Juge des enfants. Par Juliette Clerbout #droitfamille #civil
Publié le : 14/03/2015 14 mars mars 03 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineEn vertu de l’article 1195 du Code de procédure civile « les convocations et...Source : www.village-justice.com