Thierry Braillard s’attaque à la précarité de certains sportifs
Publié le :
05/11/2015
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2015
Source : www.lyoncapitale.frLe 21 octobre, le Sénat a adopté à l’unanimité la proposition de loi, portée par la députée Brigitte Bourguignon (PS) et par le secrétaire d’Etat aux sports Thierry Braillard (Parti radical de gauche). Thierry Braillard, qui est aussi député de la première circonscription du Rhône, espère un vote conforme à l'Assemblée nationale pour que ce texte devienne une loi qui réparera l'injustice faite aux sportifs de haut niveau et professionnels, avant les Jeux olympiques de 2016... Lire la suite
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CFE : les arbitres de football ne peuvent bénéficier de l'exonération
Publié le : 16/11/2015 16 novembre nov. 11 2015Droit du sportUn arbitre de football, dont l'activité n'est pas assimilable à la pratique d...Source : droit-public.lemondedudroit.fr
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Publié le : 05/11/2015 05 novembre nov. 11 2015Droit du sportLe 21 octobre, le Sénat a adopté à l’unanimité la proposition de loi, portée...Source : www.lyoncapitale.fr
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Publié le : 27/10/2015 27 octobre oct. 10 2015Droit du sportLe 20 octobre 2015 à Zurich, à l’occasion de sa séance extraordinaire, le Com...Source : www.droitdusport.com
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Fichier STADE : décision au fond après la suspension provisoire de mai 2015
Publié le : 21/10/2015 21 octobre oct. 10 2015Droit du sportDans un arrêt du 21 septembre 2015, le Conseil d'Etat annule certaines dispos...Source : www.lemondedudroit.fr
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Incidents lors de OM-OL : que risque l'Olympique de Marseille ? #droitsport
Publié le : 24/09/2015 24 septembre sept. 09 2015Droit du sport" Il faut aider le club de Marseille, avec les pouvoirs publics, à reprendre...Source : www.francetvinfo.fr
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Rappel : Régimes juridiques des manifestations sportives #droitsport
Publié le : 16/09/2015 16 septembre sept. 09 2015Droit du sportPour des raisons de sécurité, les compétitions ou manifestations sportives or...Source : www.sports.gouv.fr
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Montées-descentes : au Conseil d’Etat de trancher sur le fond… et non en référé | Lexisport
Publié le : 02/09/2015 02 septembre sept. 09 2015Droit du sportQui seront les prochains Evian Thonon Gaillard et SCO Angers à l’issue de la...Source : lexisport.com
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Réglementation et accès au métier d’agent sportif en France
Publié le : 19/08/2015 19 août août 08 2015Droit du sportLe mercato estival bat son plein dans le football et c’est toujours dans ces...Source : www.sportbuzzbusiness.fr
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Publié le : 13/08/2015 13 août août 08 2015Droit du sportAvait-il le droit de démissionner ?Sur le papier, non. Marcelo Bielsa était e...Source : www.20minutes.fr