Ski : les excès de vitesse sur les pistes peuvent constituer des infractions pénales, selon la Cour de cassation

Historique

• Le Pass'Sport est étendu et prolongé jusqu'à fin décembre 2022
  Publié le : 16/08/2022 16 août août 08 2022
  Droit du sport
  Votre enfant veut faire partie du club de natation mais l'adhésion est trop c...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Cadre réglementaire du kitesurf
  Publié le : 03/08/2022 03 août août 08 2022
  Droit du sport
  L'article 240-2.11 (arrêté du 6 mai 2019) paru au journal officiel du 12 mai...
  Source : kite.ffvl.fr
  Lire la suite
• Lutte contre la corruption dans la sport : l'AFA et le ministère des Sports publient deux guides pratiques
  Publié le : 02/08/2022 02 août août 08 2022
  Droit du sport
  L’Agence française anticorruption et le ministère des Sports publient deux gu...
  Source : www.agence-francaise-anticorruption.gouv.fr
  Lire la suite
• Lettre ouverte de la FNASS à la ministre des sports sur la privatisation de la justice du sport
  Publié le : 26/07/2022 26 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  Les présidents de chacun des membres de la Fédération Nationale des Associati...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• L’agrément des associations sportives devient républicain
  Publié le : 19/07/2022 19 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  La parution du décret du 10 juin 2022 précisant les conditions d'attribution...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• L'adhésion à une salle de sport ou de remise en forme
  Publié le : 12/07/2022 12 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  Comment bien choisir sa salle de remise en forme ? Elles séduisent de plus en...
  Source : www.economie.gouv.fr
  Lire la suite
• Assurance des guides : la vision du syndicat interprofessionel de la montagne
  Publié le : 29/06/2022 29 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  Lors d’un colloque en date du 13 juin, puis dans un article de Montagnes Maga...
  Source : www.montagnes-magazine.com
  Lire la suite
• Ouvrir une salle de sport, un club de gym & fitness : conseils, démarches
  Publié le : 28/06/2022 28 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  Pour créer une salle de sport, vous devez choisir son statut juridique (EIRL,...
  Source : www.l-expert-comptable.com
  Lire la suite
• Audiovisuel : la retransmission des événements sportifs
  Publié le : 21/06/2022 21 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  Le sport occupe une place particulière dans le paysage audiovisuel en France....
  Source : www.vie-publique.fr
  Lire la suite
• Ski : les excès de vitesse sur les pistes peuvent constituer des infractions pénales, selon la Cour de cassation
  Publié le : 15/06/2022 15 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  L'inattention et l'imprudence dans la pratique d'un sport, comme la descente...
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
  Lire la suite