Le gouvernement lance le "Pass' Sport"
Publié le :
12/10/2021
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Source : www.ffcam.frCo-construite avec le mouvement sportif et les acteurs du sport qui l’appelaient de ses vœux, "Pass’Sport" est à la fois une mesure de relance pour le secteur sportif associatif mais aussi une mesure sociale destinée à offrir aux enfants et aux jeunes les plus défavorisés de notre pays l’accès à un cadre structurant et éducatif... Lire la suite
Historique
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Pourquoi ne pas payer son agent peut coûter (très) cher
Publié le : 23/11/2021 23 novembre nov. 11 2021Droit du sportSe fâcher sans raison ou ne pas payer son agent peut couter très cher. Thierr...Source : www.lequotidiendusport.fr
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Le programme d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques de l’AMA
Publié le : 09/11/2021 09 novembre nov. 11 2021Droit du sportDans ce dernier numéro de « Sous les projecteurs », qui fait le point sur les...Source : www.wada-ama.org
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Les députés, opposés aux "compétitions dissidentes", appellent à un modèle sportif européen fondé sur des valeurs
Publié le : 02/11/2021 02 novembre nov. 11 2021Droit du sportL'UE devrait s'impliquer davantage dans le paysage sportif européen afin d'en...Source : www.europarl.europa.eu
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Le département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade
Publié le : 27/10/2021 27 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade. J...Source : www.francebleu.fr
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Le tribunal de Paris renverse le règlement qui permet aux avocats de travailler comme agents dans le sport
Publié le : 26/10/2021 26 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe groupe rapportent qu’un arrêt de la Cour d’appel de Paris a annulé une déc...Source : www.cablechronicles.com
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Remontées mécaniques fermées : une aide pour les encadrants d'activités sportives
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Droit du sportUn décret du 5 octobre fixe les conditions d'éligibilité ainsi que les modali...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Une taxe sur les commissions d'agent et un régime fiscal moins favorable pour les footballeurs de Pro League
Publié le : 19/10/2021 19 octobre oct. 10 2021Droit du sportLe ministre des Finances Vincent Van Peteghem veut harmoniser le cadre juridi...Source : sportmagazine.levif.be
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Publié le : 12/10/2021 12 octobre oct. 10 2021Droit du sportCo-construite avec le mouvement sportif et les acteurs du sport qui l’appelai...Source : www.ffcam.fr
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Actes sous seing privé dans le football : la justice durcit le ton
Publié le : 05/10/2021 05 octobre oct. 10 2021Droit du sportLa Cour de cassation vient de mettre de nouveau le doigt sur la fourberie que...Source : www.lequotidiendusport.fr
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Covid-19. Une fédération sportive peut-elle demander une copie du passe sanitaire à ses licenciés ?
Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021Droit du sportLes fédérations sportives sont-elles autorisées à demander une copie de l’att...Source : www.ouest-france.fr