Actes sous seing privé dans le football : la justice durcit le ton

Historique

• Pourquoi ne pas payer son agent peut coûter (très) cher
  Publié le : 23/11/2021 23 novembre nov. 11 2021
  Droit du sport
  Se fâcher sans raison ou ne pas payer son agent peut couter très cher. Thierr...
  Source : www.lequotidiendusport.fr
  Lire la suite
• Le programme d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques de l’AMA
  Publié le : 09/11/2021 09 novembre nov. 11 2021
  Droit du sport
  Dans ce dernier numéro de « Sous les projecteurs », qui fait le point sur les...
  Source : www.wada-ama.org
  Lire la suite
• Les députés, opposés aux "compétitions dissidentes", appellent à un modèle sportif européen fondé sur des valeurs
  Publié le : 02/11/2021 02 novembre nov. 11 2021
  Droit du sport
  L'UE devrait s'impliquer davantage dans le paysage sportif européen afin d'en...
  Source : www.europarl.europa.eu
  Lire la suite
• Le département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade
  Publié le : 27/10/2021 27 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  Le département de l'Isère reprend le conventionnement des sites d'escalade. J...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• Le tribunal de Paris renverse le règlement qui permet aux avocats de travailler comme agents dans le sport
  Publié le : 26/10/2021 26 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  Le groupe rapportent qu’un arrêt de la Cour d’appel de Paris a annulé une déc...
  Source : www.cablechronicles.com
  Lire la suite
• Remontées mécaniques fermées : une aide pour les encadrants d'activités sportives
  Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  Un décret du 5 octobre fixe les conditions d'éligibilité ainsi que les modali...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
  Lire la suite
• Une taxe sur les commissions d'agent et un régime fiscal moins favorable pour les footballeurs de Pro League
  Publié le : 19/10/2021 19 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  Le ministre des Finances Vincent Van Peteghem veut harmoniser le cadre juridi...
  Source : sportmagazine.levif.be
  Lire la suite
• Le gouvernement lance le "Pass' Sport"
  Publié le : 12/10/2021 12 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  Co-construite avec le mouvement sportif et les acteurs du sport qui l’appelai...
  Source : www.ffcam.fr
  Lire la suite
• Actes sous seing privé dans le football : la justice durcit le ton
  Publié le : 05/10/2021 05 octobre oct. 10 2021
  Droit du sport
  La Cour de cassation vient de mettre de nouveau le doigt sur la fourberie que...
  Source : www.lequotidiendusport.fr
  Lire la suite
• Covid-19. Une fédération sportive peut-elle demander une copie du passe sanitaire à ses licenciés ?
  Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021
  Droit du sport
  Les fédérations sportives sont-elles autorisées à demander une copie de l’att...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite