Qu’est-ce qu’une clause sous seing privé ?
Publié le :
27/12/2017
27
décembre
déc.
12
2017
Source : www.footmercato.netRévélées par l'affaire Lassana Diarra à l'OM, les clauses sous seing privé sont utilisées à diverses fins par les clubs et les joueurs. A quoi correspondent-elles exactement ? Lire la suite
Historique
-
QPC : Agence de lutte contre le dopage – Gazette du Palais
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018Droit du sportL’article L. 232-21 du Code du sport confie aux fédérations sportives agréées...Source : www.gazette-du-palais.fr
-
Dopage : la localisation obligatoire des sportifs devant la justice européenne
Publié le : 01/02/2018 01 février févr. 02 2018Droit du sportLa lutte antidopage viole-t-elle depuis 2004 la Convention européenne des dro...Source : www.lemonde.fr
-
CEDH : les contraintes, pour les sportifs, du contrôle anti-dopage – Gazette du Palais
Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018Droit du sportLes requérants sont des fédérations sportives françaises et des sportifs prof...Source : www.gazette-du-palais.fr
-
Guy Novès saisit les Prud'hommes
Publié le : 17/01/2018 17 janvier janv. 01 2018Droit du sportLicencié de son poste de sélectionneur le 27 décembre 2017 et attaqué pour fa...Source : sport.francetvinfo.fr
-
Une déclaration universelle pour protéger les sportifs profesionnels
Publié le : 11/01/2018 11 janvier janv. 01 2018Droit du sportDans une déclaration de 17 articles, dévoilée jeudi à Washington, figurent le...Source : www.lequipe.fr
-
Qu’est-ce qu’une clause sous seing privé ?
Publié le : 27/12/2017 27 décembre déc. 12 2017Droit du sportRévélées par l'affaire Lassana Diarra à l'OM, les clauses sous seing privé so...Source : www.footmercato.net
-
L’Assemblée rejette la taxe sur les transferts dans le foot, milite pour une régulation européennne - Libération
Publié le : 13/12/2017 13 décembre déc. 12 2017Droit du sportL’Assemblée nationale a rejeté jeudi une proposition de loi UDI-Agir prévoyan...Source : www.liberation.fr
-
Lille: Bielsa contre-attaque en saisissant la LFP - Le Point
Publié le : 01/12/2017 01 décembre déc. 12 2017Droit du sportLille n'en a pas tout à fait fini avec Marcelo Bielsa: l'entraîneur argentin,...Source : www.lepoint.fr
-
Dopage : le laboratoire français pourra être suspendu jusqu’à six mois
Publié le : 09/11/2017 09 novembre nov. 11 2017Droit du sportL’Agence mondiale antidopage va réaliser un audit du laboratoire, courant déc...Source : www.lemonde.fr
-
Une loi pour taxer les transferts sportifs ?
Publié le : 23/10/2017 23 octobre oct. 10 2017Droit du sportLe 3 octobre, à l’Assemblée nationale, une proposition de loi « visant à inst...Source : www.footmercato.net