L’agrément des associations sportives devient républicain

Historique

• Les salles de sport et centres de remise en forme : que faire en cas de litiges ?
  Publié le : 13/09/2022 13 septembre sept. 09 2022
  Droit du sport
  Afin de limiter les risques de litiges avec votre salle de sport ou centre de...
  Source : www.inc-conso.fr
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• La montagne doit rester un espace de liberté face à la tentation du tout sécuritaire
  Publié le : 31/08/2022 31 août août 08 2022
  Droit du sport
  Dans une tribune adressée à nos confrères du journal Le Monde, plusieurs inst...
  Source : www.montagnes-magazine.com
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• Le Pass'Sport est étendu et prolongé jusqu'à fin décembre 2022
  Publié le : 16/08/2022 16 août août 08 2022
  Droit du sport
  Votre enfant veut faire partie du club de natation mais l'adhésion est trop c...
  Source : www.service-public.fr
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• Cadre réglementaire du kitesurf
  Publié le : 03/08/2022 03 août août 08 2022
  Droit du sport
  L'article 240-2.11 (arrêté du 6 mai 2019) paru au journal officiel du 12 mai...
  Source : kite.ffvl.fr
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• Lutte contre la corruption dans la sport : l'AFA et le ministère des Sports publient deux guides pratiques
  Publié le : 02/08/2022 02 août août 08 2022
  Droit du sport
  L’Agence française anticorruption et le ministère des Sports publient deux gu...
  Source : www.agence-francaise-anticorruption.gouv.fr
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• Lettre ouverte de la FNASS à la ministre des sports sur la privatisation de la justice du sport
  Publié le : 26/07/2022 26 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  Les présidents de chacun des membres de la Fédération Nationale des Associati...
  Source : www.lequipe.fr
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• L’agrément des associations sportives devient républicain
  Publié le : 19/07/2022 19 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  La parution du décret du 10 juin 2022 précisant les conditions d'attribution...
  Source : www.efl.fr
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• L'adhésion à une salle de sport ou de remise en forme
  Publié le : 12/07/2022 12 juillet juil. 07 2022
  Droit du sport
  Comment bien choisir sa salle de remise en forme ? Elles séduisent de plus en...
  Source : www.economie.gouv.fr
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• Assurance des guides : la vision du syndicat interprofessionel de la montagne
  Publié le : 29/06/2022 29 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  Lors d’un colloque en date du 13 juin, puis dans un article de Montagnes Maga...
  Source : www.montagnes-magazine.com
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• Ouvrir une salle de sport, un club de gym & fitness : conseils, démarches
  Publié le : 28/06/2022 28 juin juin 06 2022
  Droit du sport
  Pour créer une salle de sport, vous devez choisir son statut juridique (EIRL,...
  Source : www.l-expert-comptable.com
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