La Loi « éthique et compétitivité » définitivement adoptée - Droit du sport - Sport.fr Pro

Historique

• FIFA : le Tribunal fédéral suisse confirme la suspension de Michel Platini
  Publié le : 20/07/2017 20 juillet juil. 07 2017
  Droit du sport
  La suspension de Michel Platini de toute activité liée au football pendant qu...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• Les laboratoires d'Almaty et de Bloemfontein révoqués par l'Agence mondiale antidopage (AMA) - L'Equipe
  Publié le : 04/07/2017 04 juillet juil. 07 2017
  Droit du sport
  Deux laboratoires antidopage ont été révoqués par l'AMA. (L.Argueyrolles/L'Eq...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• Sport sur ordonnance et objets connectés : comment cela marche ? - Acteurs du sport
  Publié le : 30/06/2017 30 juin juin 06 2017
  Droit du sport
  Le concept du « sport sur ordonnance » a officiellement été lancé le 1er mars...
  Source : www.acteursdusport.fr
  Lire la suite
• Le Tribunal Arbitral du Sport maintient l'interdiction de recrutement de l'Atletico Madrid
  Publié le : 20/06/2017 20 juin juin 06 2017
  Droit du sport
  Le Tribunal Arbitral du Sport a confirmé ce jeudi que l'interdiction de recru...
  Source : sport.francetvinfo.fr
  Lire la suite
• L’agrément d’une fédération sportive n’est pas un acte réglementaire relevant de la compétence du Conseil d’Etat - Le Monde du Droit
  Publié le : 16/06/2017 16 juin juin 06 2017
  Droit du sport
  L'acte par lequel un ministre refuse d'agréer une fédération sportive n'ayant...
  Source : www.lemondedudroit.fr
  Lire la suite
• Le TAS maintient la suspension provisoire de Legkov - Le Figaro
  Publié le : 01/06/2017 01 juin juin 06 2017
  Droit du sport
  Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a maintenu lundi la suspension provisoire...
  Source : sport24.lefigaro.fr
  Lire la suite
• PSG : la dernière chance de la section féminine - Le Parisien
  Publié le : 25/05/2017 25 mai mai 05 2017
  Droit du sport
  Le PSG espère récupérer 4 points perdus pour avoir aligné l'une de ses joueus...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Décret n° 2017-871 du 9 mai 2017 relatif à l'organisation des compétitions de jeux vidéo | Legifrance
  Publié le : 11/05/2017 11 mai mai 05 2017
  Droit du sport
  Publics concernés : organisateurs de compétitions de jeux vidéo, particuliers...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
  Lire la suite
• La Loi « éthique et compétitivité » définitivement adoptée - Droit du sport - Sport.fr Pro
  Publié le : 19/04/2017 19 avril avr. 04 2017
  Droit du sport
  Le Parlement a définitivement adopté le proposition de loi «visant à préserve...
  Source : www.sport.fr
  Lire la suite
• Le Tribunal Arbitral du Sport valide l’interdiction du TPO
  Publié le : 12/04/2017 12 avril avr. 04 2017
  Droit du sport
  L'interdiction du TPO (Third-Party Ownership ou tierce propriété de joueurs)...
  Source : www.footmercato.net
  Lire la suite