La Liste des interdictions 2023 de l’AMA entre en vigueur
Publié le :
10/01/2023
10
janvier
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01
2023
Source : www.francsjeux.comL’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes à prendre acte des modifications majeures concernant le tramadol qui entreront en vigueur en 2024... Lire la suite
Historique
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La licence sportive
Publié le : 24/01/2023 24 janvier janv. 01 2023Droit du sportLe mouvement sportif est pyramidal avec à sa base : les sportifs et au sommet...Source : www.jurisportiva.fr
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Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023Droit du sportL’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes...Source : www.francsjeux.com
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Lutte antidopage : le Conseil d’Etat rappelle l’importance de prise en compte de l’ensemble des éléments de l’enquête, par un usage effectif du pouvoir d’instruction, pour prononcer une sanction relative à un fait de dopage.
Publié le : 13/12/2022 13 décembre déc. 12 2022Droit du sportUn sportif de haut niveau avait fait l’objet d’un contrôle antidopage le 16 j...Source : www.jurisportiva.fr
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Délibération de l'Agence française de lutte contre le dopage du 8 septembre 2022 fixant les règles de conservation des échantillons prélevés par l'Agence ou pour son compte
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Droit du sportConsidérant que le collège a la compétence, en application de l’article L. 23...Source : ma-veille-juridique.com
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Fédération française d’athlétisme (FFA)
Publié le : 15/11/2022 15 novembre nov. 11 2022Droit du sportLa Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 7 novembre 2022, l...Source : www.ccomptes.fr
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Comment assurer une meilleure accessibilité des personnes porteuses de handicap aux clubs et infrastructures handisport ?
Publié le : 31/10/2022 31 octobre oct. 10 2022Droit du sportRéponse du ministère des Sports, et des jeux Olympiques et Paralympiques : Le...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Pénurie de MNS : un plan d'urgence lancé par le ministère des sports
Publié le : 25/10/2022 25 octobre oct. 10 2022Droit du sport« Le ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques a engagé un...Source : patrickbayeux.com
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Les CDD successifs d’un joueur de rugby
Publié le : 04/10/2022 04 octobre oct. 10 2022Droit du sportUn joueur de rugby, engagé en CDD, prolongé par deux avenants et un nouveau C...Source : www.actu-juridique.fr
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Le service civique prêt à un bond en avant dans le sport
Publié le : 27/09/2022 27 septembre sept. 09 2022Droit du sportLes 30 000 recrutements prévus dans le cadre du programme service civique-Gén...Source : www.lagazettedescommunes.com
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Comment le sport de haut niveau s’adapte-t-il en faveur de l’environnement ?
Publié le : 20/09/2022 20 septembre sept. 09 2022Droit du sportAprès la polémique autour de la blague de Christophe Galtier sur les transpor...Source : www.ouest-france.fr