La faute pénale sportive.

Historique

• Un joueur condamné à un mois de prison avec sursis pour un tacle violent - Foot - Justice
  Publié le : 09/05/2018 09 mai mai 05 2018
  Droit du sport
  L'auteur d'un tacle violent lors d'un match amateur en 2014 dans l'Hérault a...
  Source : www.lequipe.fr
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• La faute pénale sportive.
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Les dispositions relatives à l'indemnisation des victimes d'une infraction ne...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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• Pétanque: Il est désormais interdit de porter un jean en compétition
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Pour donner une image "sportive" à la discipline et intégrer les jeux Olympiq...
  Source : www.leprogres.fr
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• Le sort des contrats de travail en cas de départ d’une section d’un club omnisports | Fédération française des clubs omnisports
  Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Une section de notre club omnisports quitte le club, quel est le sort des con...
  Source : www.ffco.org
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• Compléments de salaire non déclarés : le PSG débouté en cassation et définitivement condamné - Foot - Justice
  Publié le : 11/04/2018 11 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Le PSG a vu son pourvoi rejeté par le Cour de cassation ce jeudi dans l'affai...
  Source : www.lequipe.fr
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• Retrait de la carte professionnelle d’un éducateur | Fédération française des clubs omnisports
  Publié le : 03/04/2018 03 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Question: La carte professionnelle de notre éducateur lui a été retirée, quel...
  Source : www.ffco.org
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• Cette loi qui doit permettre à la France de garder ses pépites et d'être plus compétitive - Ligue 1 2017-2018 - Football - Eurosport
  Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Pour permettre à ses clubs d'avoir plus d'arguments afin d'attirer des stars...
  Source : www.eurosport.fr
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• Fédération internationale de ski - Le recours à l’arbitrage international repose sur le principe du consensualisme
  Publié le : 20/03/2018 20 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Face aux accidents qui peuvent survenir lors des compétitions internationales...
  Source : www.jss.fr
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• Contrôle anormal de Froome : l'UCI s'attaque au règlement antidopage
  Publié le : 14/03/2018 14 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Le président de l’UCI David Lappartient veut rendre automatique la suspension...
  Source : www.lejdd.fr
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• Mobilisation aux côtés du Président de la République pour Paris 2024 - Le site du ministère des Sports
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Accompagné de plusieurs membres du Gouvernement, dont la ministre des Sports,...
  Source : www.sports.gouv.fr
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