Déconventionnement : la liste des falaises interdites
Publié le :
27/03/2024
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Source : www.montagnes-magazine.comDepuis le début de l'année, les interdictions de pratique de l'escalade sur des sites parfois emblématiques se multiplient. La fin des conventions dénoncées par la FFME incite certains propriétaires à fermer les falaises situées sur leur terrain, souvent temporairement – le temps de transférer la responsabilité à des collectivités, ou de s'assurer de la qualité du rocher sur le site –, quelques fois définitivement... Lire la suite
Historique
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Joueurs de rugby prêtés à un autre club : les règles du CDD s’appliquent
Publié le : 09/07/2024 09 juillet juil. 07 2024Droit du sportUn joueur de rugby professionnel en CDD est prêté à un autre club pour une sa...Source : www.actu-juridique.fr
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Le « Pass’Sport » reste en jeu
Publié le : 25/06/2024 25 juin juin 06 2024Droit du sportLe dispositif « Pass’Sport » a été mis en place pour inciter les jeunes à fai...Source : www.weblex.fr
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Lutte contre la manipulation des compétitions sportives pendant les Jeux de Paris 2024 : mise en place d’une action coordonnée au niveau national
Publié le : 18/06/2024 18 juin juin 06 2024Droit du sportAmélie OUDEA-CASTERA a présidé ce mardi 28 mai au ministère des Sports et des...Source : www.sports.gouv.fr
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Activité physique et sportive : des ressources pour accompagner les ESSM
Publié le : 15/05/2024 15 mai mai 05 2024Droit du sportLe sport au quotidien est la grande cause nationale de l’année 2024. Pour y a...Source : www.sports.gouv.fr
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Publié le : 27/03/2024 27 mars mars 03 2024Droit du sportDepuis le début de l'année, les interdictions de pratique de l'escalade sur d...Source : www.montagnes-magazine.com
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Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Publié le : 05/03/2024 05 mars mars 03 2024Droit du sportLa proposition de loi vise à renforcer le dispositif de contrôle de l'honorab...Source : www.vie-publique.fr
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La collecte de données pour la mesure de la performance physique individuelle des sportifs de haut niveau ou professionnels
Publié le : 27/02/2024 27 février févr. 02 2024Droit du sportLa collecte de données pour l’amélioration et l’optimisation de la performanc...Source : www.cnil.fr
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Jeux olympiques et paralympiques : le dispositif judiciaire pour Paris 2024
Publié le : 30/01/2024 30 janvier janv. 01 2024Droit du sportLe 15 janvier 2024, Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Jus...Source : www.justice.gouv.fr
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Ligue 1 : Droits TV, les négociations secrètes...
Publié le : 09/01/2024 09 janvier janv. 01 2024Droit du sportAlors que 2024 se projette à l’horizon, où en sommes nous concrètement dans l...Source : www.lequotidiendusport.fr