Compléments de salaire non déclarés : le PSG débouté en cassation et définitivement condamné - Foot - Justice

Historique

• Compléments de salaire non déclarés : le PSG débouté en cassation et définitivement condamné - Foot - Justice
  Publié le : 11/04/2018 11 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Le PSG a vu son pourvoi rejeté par le Cour de cassation ce jeudi dans l'affai...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• Retrait de la carte professionnelle d’un éducateur | Fédération française des clubs omnisports
  Publié le : 03/04/2018 03 avril avr. 04 2018
  Droit du sport
  Question: La carte professionnelle de notre éducateur lui a été retirée, quel...
  Source : www.ffco.org
  Lire la suite
• Cette loi qui doit permettre à la France de garder ses pépites et d'être plus compétitive - Ligue 1 2017-2018 - Football - Eurosport
  Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Pour permettre à ses clubs d'avoir plus d'arguments afin d'attirer des stars...
  Source : www.eurosport.fr
  Lire la suite
• Fédération internationale de ski - Le recours à l’arbitrage international repose sur le principe du consensualisme
  Publié le : 20/03/2018 20 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Face aux accidents qui peuvent survenir lors des compétitions internationales...
  Source : www.jss.fr
  Lire la suite
• Contrôle anormal de Froome : l'UCI s'attaque au règlement antidopage
  Publié le : 14/03/2018 14 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Le président de l’UCI David Lappartient veut rendre automatique la suspension...
  Source : www.lejdd.fr
  Lire la suite
• Mobilisation aux côtés du Président de la République pour Paris 2024 - Le site du ministère des Sports
  Publié le : 07/03/2018 07 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  Accompagné de plusieurs membres du Gouvernement, dont la ministre des Sports,...
  Source : www.sports.gouv.fr
  Lire la suite
• Dopage : L'AMA assure que la Russie n'est toujours "pas conforme" au règlement
  Publié le : 01/03/2018 01 mars mars 03 2018
  Droit du sport
  L'agence mondiale antidopage (AMA) a rappelé dimanche soir que la Russie n'ét...
  Source : www.eurosport.fr
  Lire la suite
• L'Andes en appelle à une concertation avec les ligues professionnelles et le ministère des Sports
  Publié le : 23/02/2018 23 février févr. 02 2018
  Droit du sport
  Dans un communiqué du 15 février, l’Andes (Association nationale des élus en...
  Source : www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
  Lire la suite
• JO-2018: le TAS, l'arbitre suprême du sport - Les Echos
  Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018
  Droit du sport
  Sur la sellette pour son traitement du dossier des sportifs russes, le Tribun...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Annulation de la relégation d’un club de football et prime d’intéressement des joueurs – Gazette du Palais
  Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018
  Droit du sport
  Selon l’article 4 de l’avenant du 21 décembre 2012 à l’accord d’intéressement...
  Source : www.gazette-du-palais.fr
  Lire la suite