La déclaration d’une manifestation sportive #Droitsport

Historique

• Moniteurs de ski: une mesure de réduction d'activité avec l'âge annulée en cassation #droitsport
  Publié le : 01/04/2015 01 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  La Cour de Cassation a annulé une mesure de réduction d'activité pour les plu...
  Source : www.leparisien.fr
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• Taux des cotisations patronales au titre du chômage-intempéries #social #travail
  Publié le : 26/03/2015 26 mars mars 03 2015
  Droit du travail - Salariés
  Montant de la contribution versée par les entreprises du bâtiment et des trav...
  Source : www.net-iris.fr
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• La déclaration d’une manifestation sportive #Droitsport
  Publié le : 25/03/2015 25 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  L’article 15 de la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la...
  Source : www.droitausport.fr
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• Victime d'un détournement d'héritage, comment réagir #droitfamille #héritage
  Publié le : 25/03/2015 25 mars mars 03 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  S’approprier une somme d’argent, un bien ou une part d’un héritage au détrime...
  Source : www.dossierfamilial.com
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• Quel est l'âge légal pour commencer à travailler en 2015 ? – Entreprendre.fr
  Publié le : 20/03/2015 20 mars mars 03 2015
  Droit du travail - Salariés
  Les jeunes ne sont pas autorisés à travailler avant l’âge de 16 ans. Cependan...
  Source : www.entreprendre.fr
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• Nîmes rétrogradé pour tentative de corruption : des sanctions à géométrie variable - #Droitsport #Olympiquenimois
  Publié le : 19/03/2015 19 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  Impliquée dans l'affaire des matches truqués de Ligue 2, Nîmes a été fortemen...
  Source : leplus.nouvelobs.com
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• L'accès à la cantine garanti à tous les enfants voté à l'Assemblée - Dossier Familial #droitfamille
  Publié le : 19/03/2015 19 mars mars 03 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  L'accès à la cantine ne pourra pas être réservé à certains élèves en fonction...
  Source : www.dossierfamilial.com
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• Licenciement pour inaptitude : les droits du salarié (indemnité, préavis, chômage) #droittravail
  Publié le : 18/03/2015 18 mars mars 03 2015
  Droit du travail - Salariés
  Vous avez été déclaré inapte par la médecine du travail. Votre employeur doit...
  Source : www.juritravail.com
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• TVA et billetterie des évènements sportifs #droitsport par BERTRAND - Avocat Droit du Sport
  Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  Comme nous l'indiquions dans nos derniers articles (notamment La billetterie...
  Source : www.bertrand-sport-avocat.com
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• Combien coûte un #divorce ? - Juliette Daudé #droitfamille
  Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Si deux mariages sur trois se soldent par un divorce, la crise économique pou...
  Source : www.net-iris.fr
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