Un statut juridique pour les sportifs de haut niveau et professionnels | Gouvernement.fr

Historique

• Un statut juridique pour les sportifs de haut niveau et professionnels | Gouvernement.fr
  Publié le : 05/10/2016 05 octobre oct. 10 2016
  Droit du sport
  L'accompagnement des sportifs de haut niveau pendant leur carrière et leur re...
  Source : www.gouvernement.fr
  Lire la suite
• Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel...
  Publié le : 20/09/2016 20 septembre sept. 09 2016
  Droit du sport
  Le sport joue un rôle social majeur. Afin de jouer pleinement ce rôle, il...
  Source : www.senat.fr
  Lire la suite
• Liste noire des supporters du PSG : encore un litige - Le monde du droit
  Publié le : 16/09/2016 16 septembre sept. 09 2016
  Droit du sport
  Les traitements mis en oeuvre dans le cadre de la constitution d'une liste d'...
  Source : lemondedudroit.fr
  Lire la suite
• Fifa: le camp Platini exige que le TAS communique les motivations de sa décision
  Publié le : 02/09/2016 02 septembre sept. 09 2016
  Droit du sport
  Paris (AFP) - Les avocats de Michel Platini ont protesté auprès du Tribunal a...
  Source : www.challenges.fr
  Lire la suite
• Pratique sportive et certificat médical souvent obligatoire
  Publié le : 24/08/2016 24 août août 08 2016
  Droit du sport
  Assurance responsabilité civile et certificat médical préalable à la pratique...
  Source : www.net-iris.fr
  Lire la suite
• Décret n° 2016-1054 du 1er août 2016 relatif au règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées | Legifrance
  Publié le : 11/08/2016 11 août août 08 2016
  Droit du sport
  modification des dispositions de l'annexe I-5 du code du sport relatives aux...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
  Lire la suite
• JO-2016/CIO: le dossier russe va dominer la réunion du gouvernement olympique - Le point
  Publié le : 02/08/2016 02 août août 08 2016
  Droit du sport
  L'exclusion des sportifs russes dopés ou présumés dopés devrait encore largem...
  Source : www.lepoint.fr
  Lire la suite
• Un projet de loi contre la fraude mécanique
  Publié le : 01/08/2016 01 août août 08 2016
  Droit du sport
  Après le dopage des athlètes, la nouvelle menace contre certaines disciplines...
  Source : www.sport.fr
  Lire la suite
• CSA - Retransmissions sportives : le CSA est favorable à une évolution du décret du 27 mars 1992 sur le parrainage
  Publié le : 28/07/2016 28 juillet juil. 07 2016
  Droit du sport
  Sollicité en novembre dernier par les ligues, le Conseil Supérieur de l’Audio...
  Source : www.csa.fr
  Lire la suite
• Le TAS rejette l'appel du Russe Alexei Lovchev - Fil infos - Rio 2016 - Jeux Olympiques
  Publié le : 22/07/2016 22 juillet juil. 07 2016
  Droit du sport
  Le tribunal arbitral du sport (TAS) a rejeté vendredi l'appel de l'haltérophi...
  Source : sport24.lefigaro.fr
  Lire la suite