Taux de TVA portant sur les équipements spéciaux, destinés à la pratique d'une activité parasport

Historique

• Taux de TVA portant sur les équipements spéciaux, destinés à la pratique d'une activité parasport
  Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022
  Droit du sport
  Le Gouvernement vient par décret de mettre à jour la liste des équipements sp...
  Source : fiscalonline.com
  Lire la suite
• Ski : se faire déposer en hélico en haut des pistes est désormais interdit
  Publié le : 16/03/2022 16 mars mars 03 2022
  Droit du sport
  La fédération des clubs alpins et de montagne, et l’association Mountain Wild...
  Source : reporterre.net
  Lire la suite
• Les principales dispositions de la loi sur la démocratisation du sport : sport-santé et parité
  Publié le : 15/03/2022 15 mars mars 03 2022
  Droit du sport
  La loi du 2 mars 2022 vise à démocratiser le sport en France, notamment en fa...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Sites naturels d'escalade : la loi modifiant la responsabilité des gestionnaires enfin votée
  Publié le : 09/03/2022 09 mars mars 03 2022
  Droit du sport
  Après des années de bataille, la « loi falaise » vient enfin d'être adoptée....
  Source : www.montagnes-magazine.com
  Lire la suite
• Peut-on encore vraiment licencier un entraîneur de football pour faute grave ?
  Publié le : 22/02/2022 22 février févr. 02 2022
  Droit du sport
  Le salaire des entraîneurs pouvant être très élevé, les clubs sont parfois te...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• La loi sport votée par les députés, boudée par les sénateurs
  Publié le : 15/02/2022 15 février févr. 02 2022
  Droit du sport
  Les députés ont adopté une nouvelle fois, mercredi soir, la proposition de lo...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• Le port du casque de ski est-il obligatoire sur les pistes ?
  Publié le : 09/02/2022 09 février févr. 02 2022
  Droit du sport
  De récents accidents ont tristement rappelé les dangers des collisions à ski....
  Source : www.altitude.news
  Lire la suite
• La loi Sport désormais adoptée par le Sénat
  Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022
  Droit du sport
  Le Sénat a adopté en première lecture, avec modifications, la proposition de...
  Source : www.sportmag.fr
  Lire la suite
• Les sénateurs amendent la loi sport avant le débat au Sénat
  Publié le : 18/01/2022 18 janvier janv. 01 2022
  Droit du sport
  Avant sa discussion en séance publique au Sénat, le 18 janvier, la commission...
  Source : www.lequipe.fr
  Lire la suite
• Amendes, suspensions de contrat, licenciements... Que risquent les joueurs non-vaccinés si le pass vaccinal est adopté?
  Publié le : 11/01/2022 11 janvier janv. 01 2022
  Droit du sport
  Si le pass vaccinal remplace le pass sanitaire à compter du 15 janvier, comme...
  Source : rmcsport.bfmtv.com
  Lire la suite