La licence sportive
Publié le :
24/01/2023
24
janvier
janv.
01
2023
Source : www.jurisportiva.frLe mouvement sportif est pyramidal avec à sa base : les sportifs et au sommet les fédérations sportives internationales, ainsi que le Comité International Olympique (CIO). Pour mieux appréhender cette hiérarchie des institutions sportives, il faut garder à l’esprit qu’il existe une césure dans cette pyramide : au-dessus les organisateurs des compétitions sportives (les différentes fédérations sportives (1) disposant du pouvoir de fixer les règles) et en dessous les participants à ces compétitions (les clubs et les sportifs qui sont soumis à ces règles) (2)... Lire la suite
Historique
-
JO et coupe du monde de rugby : le plafond des cadeaux relevé
Publié le : 28/02/2023 28 février févr. 02 2023Droit du sportLes CSE ou les employeurs pourront offrir aux salariés désireux d’assister à...Source : www.legifiscal.fr
-
Paris-2024 : la Cour des comptes sonne l'alarme
Publié le : 31/01/2023 31 janvier janv. 01 2023Droit du sportEntre coordination des acteurs et aspects financiers, la Cour des comptes mul...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
La licence sportive
Publié le : 24/01/2023 24 janvier janv. 01 2023Droit du sportLe mouvement sportif est pyramidal avec à sa base : les sportifs et au sommet...Source : www.jurisportiva.fr
-
La Liste des interdictions 2023 de l’AMA entre en vigueur
Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023Droit du sportL’Agence appelle les sportifs, leur entourage et toutes les parties prenantes...Source : www.francsjeux.com
-
Lutte antidopage : le Conseil d’Etat rappelle l’importance de prise en compte de l’ensemble des éléments de l’enquête, par un usage effectif du pouvoir d’instruction, pour prononcer une sanction relative à un fait de dopage.
Publié le : 13/12/2022 13 décembre déc. 12 2022Droit du sportUn sportif de haut niveau avait fait l’objet d’un contrôle antidopage le 16 j...Source : www.jurisportiva.fr
-
Délibération de l'Agence française de lutte contre le dopage du 8 septembre 2022 fixant les règles de conservation des échantillons prélevés par l'Agence ou pour son compte
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Droit du sportConsidérant que le collège a la compétence, en application de l’article L. 23...Source : ma-veille-juridique.com
-
Fédération française d’athlétisme (FFA)
Publié le : 15/11/2022 15 novembre nov. 11 2022Droit du sportLa Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 7 novembre 2022, l...Source : www.ccomptes.fr
-
Comment assurer une meilleure accessibilité des personnes porteuses de handicap aux clubs et infrastructures handisport ?
Publié le : 31/10/2022 31 octobre oct. 10 2022Droit du sportRéponse du ministère des Sports, et des jeux Olympiques et Paralympiques : Le...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Pénurie de MNS : un plan d'urgence lancé par le ministère des sports
Publié le : 25/10/2022 25 octobre oct. 10 2022Droit du sport« Le ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques a engagé un...Source : patrickbayeux.com
-
Les CDD successifs d’un joueur de rugby
Publié le : 04/10/2022 04 octobre oct. 10 2022Droit du sportUn joueur de rugby, engagé en CDD, prolongé par deux avenants et un nouveau C...Source : www.actu-juridique.fr