Position de l’ANDES sur la réforme du CNDS et la répartition des crédits pour l’année 2015 #droitsport #collectivité
Publié le :
13/04/2015
13
avril
avr.
04
2015
Source : www.droitdusport.comDans un courrier en date du 4 novembre 2014, l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) a souhaité sensibiliser le secrétaire d’Etat aux Sports Thierry BRAILLARD sur la nécessité de maintenir l’enveloppe du Centre national pour le développement du sport (CNDS)... Lire la suite
Historique
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Abandon de poste : ce n’est pas une démission ! - Editions Tissot
Publié le : 29/04/2015 29 avril avr. 04 2015Droit du travail - SalariésSelon un sondage réalisé pour les Editions Tissot, 51 % des Français pensent...Source : www.editions-tissot.fr
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Traitements de données à caractère personnel des interdits de stade : la CNIL donne son feu vert - Droitdusport.com
Publié le : 28/04/2015 28 avril avr. 04 2015Droit du sportUne délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés...Source : droitdusport.com
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Dossier spécial : Quel avenir pour le CDD d'usage dans le sport professionnel ? - droitdusport.com
Publié le : 22/04/2015 22 avril avr. 04 2015Droit du sportAlors que le recours au CDD d'usage dans le sport professionnel semblait être...Source : www.droitdusport.com
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La rémunération des jours fériés de mai #droittravail - Editions Tissot
Publié le : 21/04/2015 21 avril avr. 04 2015Droit du travail - SalariésCette année, le mois de mai comportent 3 jours fériés qui tombent en semaine....Source : www.editions-tissot.fr
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Publié le : 13/04/2015 13 avril avr. 04 2015Droit du sportDans un courrier en date du 4 novembre 2014, l’Association nationale des élus...Source : www.droitdusport.com
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Retour du congé parental : que faire si votre employeur modifie vos fonctions ? #droittravail #congeparental
Publié le : 13/04/2015 13 avril avr. 04 2015Droit du travail - SalariésVous avez pris un congé parental d'éducation et celui-ci est arrivé à son ter...Source : www.juritravail.com
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Arema attaqué en justice par l’OM #droitsport
Publié le : 08/04/2015 08 avril avr. 04 2015Droit du sportGestionnaire du Stade Vélodrome, Arema va devoir se frotter à l’Olympique de...Source : www.footmercato.net
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Le délai de prescription des #honoraires d'avocat #avocat
Publié le : 08/04/2015 08 avril avr. 04 2015Informations généralesDeux arrêts récents rendus par la Cour de cassation précisent qu’un avocat ne...Source : www.dossierfamilial.com
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Rappel sur les quatre procédures de #divorce
Publié le : 03/04/2015 03 avril avr. 04 2015Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparationDu consentement mutuel à la faute en passant par la demande acceptée ou l’alt...Source : www.dossierfamilial.com
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Travail de nuit : les devoirs et obligations des employeurs #droittravail
Publié le : 01/04/2015 01 avril avr. 04 2015Droit du travail - SalariésRecourir au travail de nuit fait peser sur l'employeur un ensemble de devoirs...Source : www.chefdentreprise.com