Plainte au pénal : la FFR conteste les faits - Fil Info - Rugby
Publié le :
07/11/2016
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novembre
nov.
11
2016
Source : sport24.lefigaro.frVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi au double dépôt de plainte, au civil et au pénal, de l’association Callisto XV concernant le Grand Stade «pour détournement de fonds publics, abus de confiance et escroquerie». «La FFR a appris par voie de presse le dépôt d’une plainte par l’association Callisto XV contre le président de la FFR, M. Pierre Camou, et le Secrétaire d’Etat chargé des Sports, M. Thierry Braillard... Lire la suite
Historique
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Publié le : 07/11/2016 07 novembre nov. 11 2016Droit du sportVia un communiqué, Pierre Camou et la Fédération française de rugby ont réagi...Source : sport24.lefigaro.fr
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Conformité à la Constitution de la date de prise d’effet entre les époux du changement de régime matrimonial - DEFRÉNOIS
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Football: La FIFA sanctionne la Fédération espagnole - tdg.ch
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Publié le : 26/10/2016 26 octobre oct. 10 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparationLes dispositions relatives aux incompatibilités de la profession d’avocat n’e...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Publié le : 25/10/2016 25 octobre oct. 10 2016Droit du travail - EmployeursMesure de la représentativité patronale : un décret procède aux ajustements n...Source : revuefiduciaire.grouperf.com