TVA et billetterie des évènements sportifs #droitsport par BERTRAND - Avocat Droit du Sport

Historique

• Le CDI qui inquiète le monde du foot #Droit #sport
  Publié le : 05/05/2015 05 mai mai 05 2015
  Droit du sport
  Un joueur allemand a obtenu la requalification de son CDD en CDI. Une premièr...
  Source : sport24.lefigaro.fr
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• Traitements de données à caractère personnel des interdits de stade : la CNIL donne son feu vert - Droitdusport.com
  Publié le : 28/04/2015 28 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  Une délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés...
  Source : droitdusport.com
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• Dossier spécial : Quel avenir pour le CDD d'usage dans le sport professionnel ? - droitdusport.com
  Publié le : 22/04/2015 22 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  Alors que le recours au CDD d'usage dans le sport professionnel semblait être...
  Source : www.droitdusport.com
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• Position de l’ANDES sur la réforme du CNDS et la répartition des crédits pour l’année 2015 #droitsport #collectivité
  Publié le : 13/04/2015 13 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  Dans un courrier en date du 4 novembre 2014, l’Association nationale des élus...
  Source : www.droitdusport.com
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• Arema attaqué en justice par l’OM #droitsport
  Publié le : 08/04/2015 08 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  Gestionnaire du Stade Vélodrome, Arema va devoir se frotter à l’Olympique de...
  Source : www.footmercato.net
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• Moniteurs de ski: une mesure de réduction d'activité avec l'âge annulée en cassation #droitsport
  Publié le : 01/04/2015 01 avril avr. 04 2015
  Droit du sport
  La Cour de Cassation a annulé une mesure de réduction d'activité pour les plu...
  Source : www.leparisien.fr
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• La déclaration d’une manifestation sportive #Droitsport
  Publié le : 25/03/2015 25 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  L’article 15 de la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la...
  Source : www.droitausport.fr
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• Nîmes rétrogradé pour tentative de corruption : des sanctions à géométrie variable - #Droitsport #Olympiquenimois
  Publié le : 19/03/2015 19 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  Impliquée dans l'affaire des matches truqués de Ligue 2, Nîmes a été fortemen...
  Source : leplus.nouvelobs.com
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• TVA et billetterie des évènements sportifs #droitsport par BERTRAND - Avocat Droit du Sport
  Publié le : 17/03/2015 17 mars mars 03 2015
  Droit du sport
  Comme nous l'indiquions dans nos derniers articles (notamment La billetterie...
  Source : www.bertrand-sport-avocat.com
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• 41 préconisations pour améliorer le statut du sportif (professionnel et de haut niveau) #droitsport
  Publié le : 26/02/2015 26 février févr. 02 2015
  Droit du sport
  Mercredi 18 février 2015, le secrétaire d’Etat aux sports, Monsieur Thierry B...
  Source : www.juritravail.com
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