Domaines skiables de France : "Plus d'émission de gaz à effet de serre en 2037"

Historique

• Domaines skiables de France : "Plus d'émission de gaz à effet de serre en 2037"
  Publié le : 27/04/2022 27 avril avr. 04 2022
  Droit du sport
  Laurent Reynaud, délégué général de Domaines skiables de France, présente les...
  Source : www.journal-du-btp.com
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• La filière du sport sommée de valoriser les matériels usagés
  Publié le : 26/04/2022 26 avril avr. 04 2022
  Droit du sport
  La Loi Agec instaure pour 2022 une nouvelle filière à responsabilité élargie...
  Source : www.lesechos.fr
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• Le suicide d’un salarié après l’annonce de la fermeture d’un site peut être considéré comme un accident du travail
  Publié le : 25/04/2022 25 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Salariés
  Un suicide, intervenu au lendemain d’une telle annonce dans la région d'Anger...
  Source : www.francetvinfo.fr
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• Obligation patronale de cotiser à hauteur de 1,5 % en matière de prévoyance des cadres : prise en compte du financement au régime de « frais de santé »
  Publié le : 21/04/2022 21 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Pour vérifier si l'employeur respecte son obligation de cotiser en matière de...
  Source : www.lexbase.fr
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• Rupture conventionnelle : le recours au téléservice désormais obligatoire
  Publié le : 21/04/2022 21 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Employeurs
  Les conditions de dépôt à l’administration de la demande d’homologation de la...
  Source : www.efl.fr
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• Alcool interdit en entreprise : quelle marge de manœuvre pour l’employeur ?
  Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Salariés
  En cas de litige, les juges ne peuvent pas demander à l’employeur de justifie...
  Source : www.efl.fr
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• Taux de TVA portant sur les équipements spéciaux, destinés à la pratique d'une activité parasport
  Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022
  Droit du sport
  Le Gouvernement vient par décret de mettre à jour la liste des équipements sp...
  Source : fiscalonline.com
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• Nouvelles précisions du Boss sur les frais de mobilité, la DFS, les frais de transport et les tests Covid
  Publié le : 14/04/2022 14 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Le 11 mars dernier, le Bulletin officiel de la sécurité sociale a apporté que...
  Source : www.elegia.fr
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• Un PSE peut suivre une rupture conventionnelle collective
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Employeurs
  Une entreprise peut mettre en œuvre un plan de sauvegarde de l’emploi immédia...
  Source : www.efl.fr
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• Vers une hausse du Smic début mai
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  Droit du travail - Salariés
  La forte inflation des derniers mois entraînera une revalorisation automatiqu...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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