Accident du travail, ou pas ? - Éditions Francis Lefebvre
Publié le :
31/01/2018
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01
2018
L’accident du travail a des conséquences dans différents domaines relatifs à la paie et à la gestion du personnel, d’où l’importance de sa reconnaissance. Extraits d'Alertes & Conseils paie, quelques rappels à ce sujet, illustrés par des exemples issus des dernières jurisprudences.... Lire la suite
Historique
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Salarié qui n’effectue pas son préavis : quelle indemnisation - Éditions Tissot
Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018Droit du travail - EmployeursLorsque le contrat de travail est rompu, une période de préavis doit, dans bo...Source : www2.editions-tissot.fr
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QPC : Agence de lutte contre le dopage – Gazette du Palais
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018Droit du sportL’article L. 232-21 du Code du sport confie aux fédérations sportives agréées...Source : www.gazette-du-palais.fr
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Dopage : la localisation obligatoire des sportifs devant la justice européenne
Publié le : 01/02/2018 01 février févr. 02 2018Droit du sportLa lutte antidopage viole-t-elle depuis 2004 la Convention européenne des dro...Source : www.lemonde.fr
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Le télétravail, un système gagnant-gagnant pour salariés et employeurs ?
Publié le : 31/01/2018 31 janvier janv. 01 2018Droit du travail - EmployeursUne enquête révèle que les salariés et les employeurs présentent de plus en p...Source : www.latribune.fr
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CEDH : les contraintes, pour les sportifs, du contrôle anti-dopage – Gazette du Palais
Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018Droit du sportLes requérants sont des fédérations sportives françaises et des sportifs prof...Source : www.gazette-du-palais.fr
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CDD : mentions obligatoires et requalification en CDI - Éditions Tissot
Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018Droit du travail - SalariésTout contrat à durée déterminée doit impérativement être rédigé par écrit et...Source : www2.editions-tissot.fr
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Guy Novès saisit les Prud'hommes
Publié le : 17/01/2018 17 janvier janv. 01 2018Droit du sportLicencié de son poste de sélectionneur le 27 décembre 2017 et attaqué pour fa...Source : sport.francetvinfo.fr
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Contestation d'une rupture conventionnelle : la prescription court même si le salarié ignore la date d'homologation de la rupture - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 17/01/2018 17 janvier janv. 01 2018Droit du travail - EmployeursLe délai de 12 mois pour contester une rupture conventionnelle court à compte...Source : www.efl.fr